Les conférences de
l'ARbre et la FEuille
Mythes et symboles des Arbres
TARIF ET CONDITIONS
1 - Facturation de la prestation
L'unité de facturation est la journée.
La journée de prestation(s) est facturée 800 € .(Montant net - TVA non applicable - Article 293 B du Code Général des Impots)
Au cours de cette journée l'organisateur peut programmer diverses interventions telles que :
- Une conférence ( durée conseillée entre 1 et 2 heures) -
Une balade commentée sur un parcours arboré ( la durée et
le parcours sont préalablement définis d'un commun accord)
- Une balade + une conférence
- Deux conférences
- Deux balades
2 - Frais de déplacement et d'hébergement 1er cas : Intervention dans un rayon de 100 km autour de Marseille
Le parcours est effectué en voiture. L'indemnité est déterminée à
l'aide de la grille tarifaire de la Direction Générale des Impôts
A titre indicatif ce tarif était de 0,545 € au kilomètre en 2008 (pour une voiture de 7CV)
Il n'y a pas de frais d'hébergement, le déplacement est effectué le jour de l'intervention.
2ème cas : Intervention au delà de la zone définie ci-dessus
Le parcours
est effectué en train ( 1ère classe avec réduction "senior") ou
en avion si la durée du trajet en train est supérieure à 6
H)
Le voyage "aller" s'effectue la veille du jour de l'intervention (prévoir 1 ou 2 repas + une première nuit d'hôtel)
Le voyage "retour" s'effectue le lendemain du jour de l'intervention (prévoir une seconde nuit d'hôtel+ éventuellement 1 repas)
3 - Justificatifs de frais - Plafonnement
La facturation des frais de transport et d'hébergement est
systématiquement accompagnée de justificatifs pour être en conformité
avec les règles comptables.
Les transports (avions, trains, métros, bus, éventuellement taxis) sont facturés à leur coût réel.
Les frais de restauration et d'hébergement sont plafonnés en fonction des tarifs pratiqués dans la région considérée.
Le plafond est basé sur le montant moyen correspondant à un service correct sans luxe superflu
A titre indicatif il oscille entre les valeurs suivantes :
Nuit d'hôtel : entre 60 et 110 €
Repas : entre 15 et 30 €
4 - Devis. Une facture pro-format peut être fournie gratuitement sans engagement.
Les éventuels frais de restauration et d'hébergement sont chiffrés à la valeur du plafond
Les frais de voyages comprennent éventuellement ceux
indiqués par la SNCF le jour de l'établissement du devis (mais
sont soumis à des variations "imprévisibles")
5 - Documents contractuels, conventions ... Le
prestataire n'a aucune exigence en ce domaine . Un échange de
courriels qui précise sans ambiguité un accord réciproque sur tous les
points évoqués est suffisant et vaut acceptation ferme pour
les deux parties.
Néanmoins le prestataire se conforme à toute procédure souhaitée par le
demandeur pour répondre aux contraintes administratives
en vigueur.
Une attention particulière est à apporter sur deux points :
Le prestataire n'a pas d'assurance spécifique autre que celle relative
à sa responsabilité civile. Il appartient donc à l'organisateur de
sécuriser, si nécessaire, le déroulement d'une balade en la plaçant
sous la responsabilité d'un accompagnateur agréé. (Balade en
terrain accidenté avec des enfants ou des "séniors" par exemple).
Le prestataire n'accepte pas d'avoir à verser des pénalités pour
défaillance éventuelle ci celle-ci résulte de cas de force majeure ou
si sa bonne foi ne peut être mise en doute
(accident, maladie, grève incontournable des transports, etc )
Réciproquement il renonce à toute indemnisation si la manifestation est
annulée pour des raisons indépendantes de la volonté de l'organisateur.
6 - Paiement La
facture est établie après l'intervention. Elle comporte en annexe le
détail et les pièces justificatives des frais de déplacement et
d'hébergement s'il y a lieu.
Les modalités de paiement sont à la convenance de l'organisateur (virement ou chèque).
Le règlement intervient normalement dans les 3 mois qui suivent la réception
de la facture (sauf accord spécifique préalablement négocié).
7 - Précisions complémentaires Les modalités mentionnées ci-dessus peuvent être amendées pour répondre aux impératifs ou aux souhaits de chaque organisateur.
Vous pouvez obtenir très facilement des informations spécifiques en m'envoyant un courriel à alain"at"arfe.fr
